Déposée le 29 avril 2013 par la société JEAN HERVE SCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TI'BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est la société JEAN HERVE SCS domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE SCS, Mme HERVE Maia domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France.
La marque TI'BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN HERVE SCS, SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France - SIREN 380846618
JEAN HERVE SCS, Mme HERVE Maia - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; graisses alimentaires ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; sucreries ; chocolat ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TI'BIO"
